Mentions Légales
Identité de l’entreprise
NOM et Prénom : MATACCHIONE Carole
Nom commercial / Enseigne : Sport & Passeport.
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de la micro-entreprise.
Adresse du siège social : 65 Impasse Azuré – 13124 PEYPIN.
Coordonnées de contact : contact@sportetpasseport.fr
Numéro SIRET : 44316697000022 – Inscription au Registre National des Entreprises (RNE).
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Hébergement du site internet
Nom de l’hébergeur : OVH (OVHCLOUD)
Raison sociale : OVH SAS
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Contact de l’hébergeur : Directeur de la publication : Octave Klaba
Propriété intellectuelle
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Protection des données personnelles (RGPD)
Responsable de traitement : Carole MATACCHIONE – Sport & Passeport.
Finalité des données : les données collectées ont pour seule finalité la gestion de la relation client, envoi d’itinéraires, facturation.
En qualité de responsable de traitement, Sport & Passeport collecte uniquement les données personnelles nécessaires à l’exécution de ses prestations, dans le respect du RGPD. L’utilisateur autorise Sport & Passeport à communiquer avec lui par e-mail, téléphone ou messagerie instantanée pour le suivi de la prestation. Ses données personnelles ne seront en aucun cas revendues à des tiers.
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Médiation de la consommation
Coordonnées du médiateur : Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez
Carole MATACCHIONE EI sous le nom commercial de Sport & Passeport n’est pas une agence de voyage au sens de l’article L. 211-1 du Code du tourisme (pas d’encaissement des prix des prestations touristiques et pas de vente de forfaits touristiques), ce qui dispense d’immatriculation Atout France et de garantie financière obligatoire.